L’essentiel de la jurisprudence construction en 2013 – Le Moniteur — Karila

L’essentiel de la jurisprudence construction en 2013 – Le Moniteur


En sus des quatre panoramas trimestriels sur le droit de la construction des marchés privés à lire dans « Le Moniteur », l’édition de ce Cahier pratique à parution annuelle reprend l’ensemble des décisions de jurisprudence qui ont marqué la pratique du droit de la construction, des assurances et des marchés privés en 2013.

Ce premier panorama annuel a pour avantage notable de présenter l’ensemble desdites décisions classées en dix grandes parties (des marchés de travaux, aux assurances en passant par la réception, la notion d’ouvrage et la sous-traitance…), et 80 encadrés très lisibles, le tout précédé d’un sommaire complet et détaillé.

Cette présentation compilée et structurée permet de mieux tirer profit des enseignements auxquels invitent les décisions de justice citées, en particulier sur le terrain opérationnel des chantiers.

Bonne lecture.

Laurent Karila

Avocat, chargé d’enseignement à l’Université de Paris I.