La clause d’exclusion contenue dans le contrat d’assurance de responsabilité du maître d’œuvre, énonçant que « l’abandon de chantier en cours est formellement exclu des garanties », s’apprécie en fonction de la présence ou non sur le chantier des entreprises de travaux et n’a pas été dénaturée par la cour d’appel qui a souverainement apprécié leur absence d’activité.
